PROMODULE
Présentation de la marque PROMODULE
Déposée le 31 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODULE est expirée depuis le 31 août 2002.
PROMO ONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36